Article 1 : Personnel concerné

Le présent règlement s’applique à tous les stagiaires inscrits à une formation dispensée par Calipso Formation Nantes – Furyo Formation. L’inscription à une formation implique l’acceptation des présentes règles.

Article 2 : Obligations générales

Les stagiaires doivent respecter les dispositions du règlement intérieur, notamment en matière d’hygiène, de sécurité et de discipline, conformément à la législation en vigueur.

Article 3 : Hygiène et sécurité

Les stagiaires doivent suivre les consignes de sécurité et d’hygiène sur le site de formation. Si la formation a lieu dans une entreprise disposant de son propre règlement intérieur, celui-ci prévaudra sur ces consignes.

Article 4 : Locaux et matériel

Les stagiaires sont tenus de :

• Maintenir la propreté des salles de formation et des sanitaires.
• Utiliser le matériel pédagogique à des fins professionnelles et selon les consignes données.
• Signaler toute anomalie ou dysfonctionnement au formateur ou responsable.

Article 5 : Consignes d’incendie

Les consignes d’incendie, y compris les plans d’évacuation et les équipements de sécurité, sont affichées dans les locaux. Les stagiaires doivent respecter ces consignes en cas d’urgence.

Article 6 : Accidents

Tout incident ou accident survenu pendant la formation ou les trajets liés à celle-ci doit être signalé immédiatement au responsable de formation, conformément à l’article R.6342-3 du Code du Travail.

Article 7 : Alcool et tabac

• L’introduction et la consommation de boissons alcoolisées sont strictement interdites dans l’organisme.
• Le tabac est interdit dans tous les locaux, conformément à la législation en vigueur.

Article 8 : Accès aux boissons

Les stagiaires peuvent accéder aux distributeurs de boissons non alcoolisées uniquement pendant les pauses prévues.

Article 9 : Horaires, absences et retards

Les horaires de la formation sont communiqués à l’avance. Les stagiaires doivent :

• Respecter ces horaires.
• Justifier toute absence ou retard auprès du formateur ou de l’administration.
• Les absences non justifiées peuvent entraîner des sanctions, y compris des retenues financières pour les stagiaires rémunérés par des fonds publics (État, région).

Article 10 : Accès aux locaux

L’accès aux locaux est réservé aux activités pédagogiques. Toute introduction non autorisée de personnes ou de marchandises est interdite.

Article 11 : Tenue et comportement

Une tenue correcte et un comportement respectueux envers toutes les personnes présentes sont exigés. L’utilisation des téléphones portables est interdite pendant les heures de formation.

Article 12 : Responsabilité de l’organisme

L’organisme n’est pas responsable en cas de perte, vol ou détérioration des biens personnels des stagiaires dans ses locaux.

Article 13 : Sanctions disciplinaires

Tout manquement au règlement peut entraîner des sanctions disciplinaires selon la gravité des faits : avertissement, blâme ou exclusion définitive. L’organisme informera l’employeur ou le financeur si le stagiaire est salarié.

Article 14 : Procédure disciplinaire

Aucune sanction ne sera prise sans entretien préalable. La procédure suivie sera la suivante :

• Convocation écrite précisant la date, l’heure et l’objet de l’entretien.
• Le stagiaire peut être accompagné d’une personne de son choix.
• Exposé des griefs et recueil des explications.
• En cas d’exclusion définitive, un conseil de perfectionnement pourra être consulté.